Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3464238
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2026
Marque figurative de MEGMILK SNOW BRAND Co

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 novembre 2006 par la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la société étrangère MEGMILK SNOW BRAND Co domicilié(e) 1-1, Naebo-cho, 6-chome, Higashi-ku, Sapporo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464238.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

MEGMILK SNOW BRAND Co a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SNOW BRAND , SNOW BRAND , SNOW BRAND , (Marque figurative) , MEGMILK SNOW BRAND , (Marque figurative) , SOPHY ANGEL , SNOW BRAND


MEGMILK SNOW BRAND Co., Ltd., Société de droit japonais - 1-1, Naebo-cho, 6-chome, Higashi-ku, Sapporo - Japon


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556804 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619699 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.